LES LIVRAISONS
Délais de livraison
Procédure de réception de la marchandise commandée sur le site art-table-discount.com
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ARTICLE 5 – Livraisons
Les produits acquis par le Client seront livrés dans un délai indicatif suivant trois possibilités
Le ou les produits sont disponibles « en stock » le départ de la commande est assuré sous 3 jours + délai d’acheminement du transporteur ou de la poste (si paiement chèque délai supplémentaire pour encaissement du chèque). Si l’un des produits est indisponible le client devra tenir compte du délai le plus long pour le départ de sa commande, les frais de port étant calculés sur la base d’un envoi. Si le client souhaite être livré partiellement il devra en faire la demande et s’acquitter d’un frais de port supplémentaire.
Le produit n’est pas en stock chez le vendeur mais disponible chez notre fournisseur, le délai est de 15 jours maximum
Le produit n’est pas en stock chez le vendeur de même que chez le fournisseur dans ce cas le délai supérieur à 15 jours vous sera donné par mail pour avoir votre acceptation.
Tous ces délais sont donnés en jours ouvrés (hors samedi dimanche et jours fériés)
La livraison se fera à l'adresse indiquée par le Client lors de sa commande sur le site Internet.
Sauf cas particulier ou indisponibilité d'un ou plusieurs produits, les produits commandés seront livrés en une seule fois. Les livraisons sont assurées par voie postale ou par un transporteur indépendant.
Le Vendeur s'engage à faire ses meilleurs efforts pour livrer les produits commandés par le Client dans les délais ci-dessus précisés. Ces délais sont communiqués à titre indicatif et un dépassement éventuel ne pourra donner lieu à aucun dommage et intérêts, retenue ou annulation de la commande par le Client. Les retards éventuels causés par la poste ou du fait du transporteur, ne donnent pas droit à l’acheteur de réclamer des dommages et intérêts. Toutefois, si les produits commandés n'ont pas été livrés dans un délai de 20 jours après la date indicative de livraison, pour toute autre cause que la force majeure ou d’évènements tels que : conflits sociaux, épidémies, guerres, réquisition, incendie, inondation, interruption ou retard dans la poste ou les transports, la vente pourra être résolue à la demande écrite du Client ou du Vendeur. Les sommes versées par le Client lui seront alors restituées sans délai, à l'exclusion de toute indemnisation ou retenue.
La livraison est réputée effectuée dés la remise des produits commandés par le Vendeur au transporteur.
En cas de demande particulière du Client concernant les conditions d'emballage ou de transport des produits commandés, dûment acceptées par écrit par le Vendeur, les coûts y liés feront l'objet d'une facturation spécifique complémentaire, sur devis préalablement accepté par écrit par le Client.
5-1 Livraison par la poste
Procédures de réception d'un colis :
Le service Colissimo Expert présente le colis à votre domicile en cas d'absence un avis de passage sera déposé dans votre boite aux lettres.
Vous disposez ainsi d'un délai de 15 jours pour retirer votre colis au bureau de poste avant que celui-ci nous soit retourné.
En cas de retour de colis, nous prendrons contact avec vous pour prendre les dispositions nécessaires de remboursement ou de réexpédition.
En tout état de cause, les frais de réexpédition seront à la charge du client.
Colis en mauvais état
Si le colis est endommagé, trace de coup, partiellement ouvert ou qu’il manque des articles le client doit refuser le colis en indiquant sur le bordereau de livraison de la poste la mention "colis refusé car endommagé"bordereau que vous nous renverrez afin que nous procédions au remboursement ou à l'échange.
Si ces conditions de réception ne sont pas respectées, le vendeur se dégage de toute responsabilité sur d'éventuels remboursements de produits et de transport
5-2 Livraison par transporteur :
En cas de livraison par transporteur le client est tenu d’ouvrir le colis et vérifier l’état des produits livrés au moment de la réception en présence du transporteur et doit formuler éventuellement toutes réserves ou réclamation pour non-conformité ou vices apparents des produits livrés sur le bon de livraison du transporteur et faire signer le transporteur. Si celui-ci refuse d’attendre l’ouverture du colis vous devez le signifier sur le bordereau de livraison et faire signer le transporteur.
Le client dispose d'un délai de 10 jours à compter de la réception effective pour former par lettre recommandée avec avis de réception toutes réserves ou réclamations pour non-conformité ou vice apparent des produits livrés, avec tous les justificatifs y afférents. Passé ce délai et à défaut d'avoir respecté ces formalités, les produits seront réputés conformes et exempts de tout vice apparent et aucune réclamation ne pourra être valablement acceptée par le Vendeur.
Le Vendeur remplacera dans les plus brefs délais et à ses frais, les produits livrés dont les vices apparents ou les défauts de conformité auront été dûment prouvés par le Client.
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